Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Propriétés et Domaines
Thibaud Desprets, SARL

Numéro de dépôt :
3837562
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
Propriétés et Domaines de Thibaud Desprets

Présentation de la marque Propriétés et Domaines

Déposée le 9 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thibaud Desprets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Propriétés et Domaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thibaud Desprets domicilié(e) 2 rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 842 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Thibaud Desprets domicilié(e) 2 rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

La marque Propriétés et Domaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Propriétés et Domaines est expirée depuis le 9 juin 2021.

Thibaud Desprets a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIER.TV , POINTE ROUGE , Vignobles & Co , Saint-Tropez Properties , PROPERTY.TV , CityInvest


Thibaud Desprets, SARL - 2 rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France - SIREN 440842409


SARL Thibaud Desprets - 2 rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

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