Propriétés et Domaines
Présentation de la marque Propriétés et Domaines
Déposée le 9 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thibaud Desprets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Propriétés et Domaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Propriétés et Domaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Propriétés et Domaines est expirée depuis le 9 juin 2021.
Thibaud Desprets a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42